Urbanisme
Protection du patrimoine
Site - arbre remarquable - champ du Vert Chasseur - Bruxelles
Protection du patrimoine
Monument - Fondation Reine Elisabeth - avenue Jean Joseph Crocq - Bruxelles
AGB portant communication des dates des vacances scolaires pour l'année 2013-2014
Entrée en vigueur le 2 février 2013
Protection du patrimoine
Monument - villa Lacoste - avenue Jean Van Horenbeeck - Auderghem
Protection du patrimoine
Site - arbre remarquable - avenue Marie-José - Woluwe-Saint-Lambert
AGB portant communication des dates des vacances scolaires pour l'année 2011-2012
AGB portant communication des dates des vacances scolaires pour l'année 2012-2013
Monument - la façade avant, le vestibule et la cage d'escalier - rue Albert et Marie-Louise Servait Kinet 13 - Woluwe-Saint-Lambert
Protection du patrimoine
Monument - hôtel Rizzo - avenue Molière - Forest
Abrogation d'un plan particulier d'affectation du sol
PPAS n° 211 Colonel Bourg - Schaerbeek
Protection du patrimoine
Monument - piscine Longchamp - square De Fré - Uccle
Protection du patrimoine
Site - Vallon du Molenbeek - Ganshoren
Protection du patrimoine
Site - arbre remarquable - avenue Beau-Séjour - Uccle
Protection du patrimoine
Site - arbre remarquable - avenue Bemse - Forest
Protection du patrimoine
Site - arbre remarquable - avenue Lambertyn - Woluwe-Saint-Lambert
Protection du patrimoine
Site - arbre remarquable - rue de Ransbeek - Bruxelles
AGB relatif à la mise en oeuvre du plan particulier d'affectation du sol Belliard-Etterbeek
Ordonnance portant aliénation de terrains régionaux boisés sis dans la Forêt de Soignes pour la construction du Réseau express régional sur le territoire de la commune de Watermael-Boitsfort
Protection du patrimoine
Monument - rue Batonnier Braffort - Etterbeek
Protection du patrimoine
Monument - place du Petit Sablon - Bruxelles
Abrogation d'un plan particulier d'affectation du sol
PPAS n° 34-10 Quartier Chaufferette - Bruxelles
Abrogation d'un plan particulier d'affectation du sol
PPAS n° 11 Deknoop - Evere
Abrogation partielle d'un plan particulier d'affectation du sol
PPAS n° 700 Bonheur - Evere
AM fixant la désignation des agents ou personnes chargés de donner des explications techniques dans le cadre de l'enquête publique relative au projet de plan régional d'affectation du sol modifiant partiellement le plan régional d'affectation du sol
Expropriation
rue de l'Eclusier Cogge - chaussée d'Anvers - rue Masui - avenue de la Reine - rue François-Joseph Navez - Bruxelles
Approbation d'un plan particulier d'affectation du sol
PPAS n° IV Le Home - Ganshoren
AM fixant la désignation des agents ou personnes chargés de donner des explications techniques dans le cadre de l'enquête publique relative au projet de règlement régional d'urbanisme zoné (RRUZ) sur le périmètre de la rue de la Loi et ses abords