Environnement

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type L

Agrément d'un conseiller PEB, personne phyqique

Agrément d'un conseiller PEB, personne physique

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G1

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G2

Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 2 avril 2015 entre les Régions wallonne, flamande et de Bruxelles-Capitale, modifiant l'accord de coopération du 4 novembre 2008 entre les Régions wallonne, flamande et de Bruxelles-Capitale concernant la prévention et la gestion des déchets d'emballages
Entrée en vigueur le 1 juillet 2015

AGB modifiant l'AGB du 21 janvier 1999 fixant les conditions d'exploiter des stations-service
Entrée en vigueur le 13 mai 2016

AGB modifiant l'AEB du 29 juin 1992 relatif aux commissions de concertation
Entrée en vigueur le 20 juillet 2015

Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 24 septembre 2013 entre l'Etat fédéral, les Communautés et les Régions sur la représentation du Royaume de Belgique au sein de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA) et sur les contributions financières à cette organisation
Entrée en vigueur le 20 juillet 2015

Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 24 avril 2015 modifiant l'accord de coopération du 31 janvier 2014 entre la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'introduction du système de prélèvement kilométrique sur le territoire des trois Régions et à la constitution d'un Partenariat interrégional de droit public Viapass sous forme d'une institution commune telle que visée à l'article 92bis, § 1er, de la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles
Entrée en vigueur le 10 juillet 2015

Agréments d'un conseiller PEB, personne physique

Agréments d'un conseiller PEB, personne morale

Agréments d'un certificateur PEB bâtiment public, personne physique

Agrément d'un certificateur PEB habitation individuelle, personne physique

Agrément d'un certificateur PEB bâtiment public, personne physique

Agrément d'un certificateur PEB unité tertiaire, personne physique

Agréments d'un certificateur PEB unité tertiaire, personne physique

Agrément d'un certificateur PEB unité tertiaire, personne physique

Reconnaissance d'une formation pour technicien climatisation PEB

Reconnaissance d'une formation pour contrôleur climatisation PEB

Collège d'environnement. Appel aux candidatures en vue de la présentation d'une liste double de candidats à cinq mandats vacants

Enregistrement d'un transporteur de déchets animaux de catégories 1, 2 et 3

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature. Erratum

Agréments d'un certificateur PEB habitation individuelle, personne physique

Agréments d'un certificateur PEB habitation individuelle, personne physique

Enregistrement d'un collecteur de déchets animaux de catégories 1, 2 et 3

Agrément d'un chargé d'étude d'incidences

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type L

Agrément d'un bureau d'étude en matière d'installation de stockage

Agrément d'un expert en pollution du sol
Refus

Enregistrement d'un entrepreneur en assainissement du sol

AGB attribuant certaines compétences au directeur chef de service de l'Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement ayant l'inspectorat et les sols pollués dans ses attributions
Entrée en vigueur le 2 juin 2015 et le 1 janvier 2016

Agrément d'un gestionnaire de déchets d'équipements électriques et électroniques

Agrément d'un collecteur de déchets dangereux

AGB déterminant la zone de développement de la Région de Bruxelles-Capitale et modifiant l'AGB du 26 juin 2008 relatif aux aides pour les investissements généraux
Entrée en vigueur le 1 juin 2015

Décision de l'Institut Bruxellois pour la gestion de l'Environnement fixant une méthode de calcul alternative suite à une demande d'équivalence pour un produit de construction dans le cadre de la réglementation de la performance énergétique et le climat intérieur des bâtiments
Entrée en vigueur le 7 juin 2015

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

AM portant sur la méthodologie pour la réalisation de l'analyse coûts-avantages dans le cadre de l'octroi de permis d'environnement
Entrée en vigueur le 28 mai 2015

Agréments d'un conseiller chauffage PEB

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G2

Agréments en tant que technicien chaudière agréé de type L

Agréments en tant que technicien chaudière agréé de type L

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G2

Agréments en tant que technicien chaudière agréé de type L

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G2

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G2

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G1

Agréments en tant que technicien chaudière agréé de type L