Environnement

Agrément d'un chargé d'étude d'incidences

Agrément d'un auditeur énergétique du permis d'environnement - retrait

Reconnaissance de la formation pour technicien Climatisation PEB en Région de Bruxelles-Capitale

Reconnaissance de la formation pour contrôleur

Reconnaissance de la formation réglementaire pour conseillers chauffage PEB en Région de Bruxelles-Capitale

Reconnaissance de la formation réglementaire pour chauffagistes agréés en Région de Bruxelles-Capitale

Reconnaissance de la formation réglementaire et de l'examen pour techniciens chaudières agréés de type G1

Reconnaissance de la formation réglementaire et de l'examen pour techniciens chaudières agréés de type L 

Reconnaissance de la formation pour technicien Climatisation PEB en Région de Bruxelles-Capitale

Agréments en tant que chauffagiste agréé

Agréments en tant que chauffagiste agréé

Agréments en tant que, technicien chaudière agréé de type G1

Agrément en tant que technicien chaudière agréé de type G1

Agréments en tant que, technicien chaudière agréé de type L

Agréments en tant que, technicien chaudière agréé de type L

Agréments en tant que technicien chaudière agréé de type L

Agrément en tant que conseiller chauffage PEB
 

Agrément en tant que conseiller chauffage PEB

Agrément en tant que conseiller chauffage PEB

Agrément en tant que collecteur de déchets dangereux 
Refus

AGB approuvant le Plan régional air-climat-énergie (COBRACE)
Entrée en vigueur le 22 août 2016

AM nommant les membres de la commission de sécurité d'incendie créée par l'AGB du 24 mars 2016 portant exécution de l'ordonnance du 8 mai 2014 relative à l'hébergement touristique
Entrée en vigueur le 1 août 2016

AGB modifiant l'AGB du 15 décembre 2011 relatif à l'agrément des experts en pollution du sol et à l'enregistrement des entrepreneurs en assainissement du sol
Entrée en vigueur partielle le 13 août 2016 et le 17 janvier 2017
 

Agrément de l'asbl « Armée du Salut » comme association à finalité sociale active dans le secteur du réemploi et du recyclage

Arrêté du fonctionnaire dirigeant relatif à la désignation des agents chargés de la surveillance au sein de l'Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement
Entrée en vigueur le 8 août 2016
 

Ordonnance portant modification de l'ordonnance du 22 janvier 2009 portant organisation de la politique du stationnement et création de l'Agence du stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale et de l'ordonnance du 3 avril 2014 relative aux règlements complémentaires sur la circulation routière et sur la pose et le coût de la signalisation routière
Entrée en vigueur le 6 août 2016

Ordonnance portant introduction d'une représentation équilibrée des femmes et des hommes au Collège d'environnement
Entrée en vigueur le 24 juillet 2016

AGB modifiant l'AGB du 10 juin 2010 relatif à la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration
Entrée en vigueur le 18 juillet 2016

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Arrêté du fonctionnaire dirigeant relatif à la désignation d'agents chargés de la surveillance au sein de l'Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement

Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 16 février 2016 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses
Entrée en vigueur le 20 juin 2016

AGB portant désignation du site Natura 2000 - BE1000003 : zones boisées et zones humides de la vallée du Molenbeek dans le Nord-Ouest de la Région bruxelloise - Erratum

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Bruxelles Environnement (IBGE) Conseil bruxellois du Bien-être animal. Appel à candidatures

Agrément en tant que certificateur bâtiment public personne physique

Agrément en tant que certificateur habitation individuelle personne physique

Agrément en tant que certificateur habitation individuelle, personne physique
 

Agrément en tant que certificateur habitation individuelle, personne physique

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

AGB relatif à l'organisation de l'accès à l'information environnementale et fixant le montant de la rétribution due pour la réception d'une copie d'un document qui contient des informations environnementales au sens de l'ordonnance du 18 mars 2004 sur l'accès à l'information relative à l'environnement et à l'aménagement du territoire dans la Région de Bruxelles-Capitale
Entrée en vigueur le 12 juin 2016

Agrément en qualité d'auditeur énergétique du permis d'environnement

AGB modifiant l'AGB du 21 mars 2013 fixant les modalités d'utilisation des places de stationnement réservées en voirie aux opérateurs de véhicules à moteur partagés
Entrée en vigueur le 1 juin 2016

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature
Entrée en vigueur le 26 mars 2012

Agrément d'expert en pollution du sol

Enregistrement en tant qu'entrepreneur en assainissement du sol

AGB portant désignation du site Natura 2000 - BE1000001 : "La Forêt de Soignes avec lisières et domaines boisés avoisinants et la Vallée de la Woluwe - complexe Forêt de Soignes - Vallée de la Woluwe"
Entrée en vigueur le 23 mai 2016

Enregistrement en tant qu'exploitant d'un centre de démontage des véhicules hors d'usage non habilité à délivrer un certificat de destruction

Enregistrement en tant que chargé de l'évaluation des incidences (COBRACE-stationnement)

Enregistrement en tant que transporteur de véhicules hors d'usage