Environnement
Attention, l’actualité juridique du site est momentanément interrompue à partir du 28 février 2017.
Résultats 101 - 150 de 2348
23/03/2016
Agréments en tant que technicien chaudière agréé de type G2
Aussi disponible en:
Néerlandais
20/07/2016
Enregistrement en tant que transporteur de véhicules hors d'usage
Aussi disponible en:
Néerlandais
23/10/2015
Reconnaissance de la formation réglementaire pour conseillers chauffage PEB en Région de Bruxelles-Capitale
Aussi disponible en:
Néerlandais
23/10/2016
Reconnaissance de la formation réglementaire pour chauffagistes agréés en Région de Bruxelles-Capitale
Aussi disponible en:
Néerlandais
14/03/2016
Reconnaissance de la formation réglementaire et de l'examen pour techniciens chaudières agréés de type G1
Aussi disponible en:
Néerlandais
14/03/2016
Reconnaissance de la formation réglementaire et de l'examen pour techniciens chaudières agréés de type L
Aussi disponible en:
Néerlandais
06/07/2016
Reconnaissance de la formation pour technicien Climatisation PEB en Région de Bruxelles-Capitale
Aussi disponible en:
Néerlandais
06/07/2016
Reconnaissance de la formation pour technicien Climatisation PEB en Région de Bruxelles-Capitale
Aussi disponible en:
Néerlandais
28/01/2016
Agréments en tant que, technicien chaudière agréé de type G1
Aussi disponible en:
Néerlandais
18/02/2016
Agrément en tant que technicien chaudière agréé de type G1
Aussi disponible en:
Néerlandais
15/01/2016
Agréments en tant que, technicien chaudière agréé de type L
Aussi disponible en:
Néerlandais
18/02/2016
Agréments en tant que, technicien chaudière agréé de type L
Aussi disponible en:
Néerlandais
02/03/2016
Agréments en tant que technicien chaudière agréé de type L
Aussi disponible en:
Néerlandais
15/07/2016
Agrément en tant que collecteur de déchets dangereux
Refus
Refus
Aussi disponible en:
Néerlandais
02/06/2016
AGB approuvant le Plan régional air-climat-énergie (COBRACE)
Entrée en vigueur le 22 août 2016
Entrée en vigueur le 22 août 2016
Aussi disponible en:
Néerlandais
01/08/2016
AM nommant les membres de la commission de sécurité d'incendie créée par l'AGB du 24 mars 2016 portant exécution de l'ordonnance du 8 mai 2014 relative à l'hébergement touristique
Entrée en vigueur le 1 août 2016
Entrée en vigueur le 1 août 2016
Aussi disponible en:
Néerlandais
07/07/2016
Agrément de l'asbl « Armée du Salut » comme association à finalité sociale active dans le secteur du réemploi et du recyclage
Aussi disponible en:
Néerlandais
08/07/2016
Arrêté du fonctionnaire dirigeant relatif à la désignation des agents chargés de la surveillance au sein de l'Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement
Entrée en vigueur le 8 août 2016
Entrée en vigueur le 8 août 2016
Aussi disponible en:
Néerlandais
20/07/2016
Ordonnance portant modification de l'ordonnance du 22 janvier 2009 portant organisation de la politique du stationnement et création de l'Agence du stationnement de la Région de Bruxelles-Capitale et de l'ordonnance du 3 avril 2014 relative aux règlements complémentaires sur la circulation routière et sur la pose et le coût de la signalisation routière
Entrée en vigueur le 6 août 2016
Entrée en vigueur le 6 août 2016
Aussi disponible en:
Néerlandais
23/06/2016
Ordonnance portant introduction d'une représentation équilibrée des femmes et des hommes au Collège d'environnement
Entrée en vigueur le 24 juillet 2016
Entrée en vigueur le 24 juillet 2016
Aussi disponible en:
Néerlandais
02/06/2016
Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature
Aussi disponible en:
Néerlandais
11/04/2016
Arrêté du fonctionnaire dirigeant relatif à la désignation d'agents chargés de la surveillance au sein de l'Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement
Aussi disponible en:
Néerlandais
26/05/2016
Ordonnance portant assentiment à l'accord de coopération du 16 février 2016 entre l'Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses
Entrée en vigueur le 20 juin 2016
Entrée en vigueur le 20 juin 2016
Aussi disponible en:
Néerlandais
14/04/2016
AGB portant désignation du site Natura 2000 - BE1000003 : zones boisées et zones humides de la vallée du Molenbeek dans le Nord-Ouest de la Région bruxelloise - Erratum
Aussi disponible en:
Néerlandais
18/04/2016
Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature
Aussi disponible en:
Néerlandais
06/06/2016
Bruxelles Environnement (IBGE) Conseil bruxellois du Bien-être animal. Appel à candidatures
Aussi disponible en:
Néerlandais
08/10/2015
Agrément en tant que certificateur habitation individuelle, personne physique
Aussi disponible en:
Néerlandais
02/12/2015
Agrément en tant que certificateur bâtiment public personne physique
Aussi disponible en:
Néerlandais
20/05/2016
Agrément en tant que certificateur habitation individuelle personne physique
Aussi disponible en:
Néerlandais
08/09/2015
Agrément en tant que certificateur habitation individuelle, personne physique
Aussi disponible en:
Néerlandais
18/04/2016
Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature
Aussi disponible en:
Néerlandais
18/04/2016
Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature
Aussi disponible en:
Néerlandais
03/03/2016
AGB relatif à l'organisation de l'accès à l'information environnementale et fixant le montant de la rétribution due pour la réception d'une copie d'un document qui contient des informations environnementales au sens de l'ordonnance du 18 mars 2004 sur l'accès à l'information relative à l'environnement et à l'aménagement du territoire dans la Région de Bruxelles-Capitale
Entrée en vigueur le 12 juin 2016
Entrée en vigueur le 12 juin 2016
Aussi disponible en:
Néerlandais
30/05/2016
Agrément en qualité d'auditeur énergétique du permis d'environnement
Aussi disponible en:
Néerlandais
22/04/2016
Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature
Entrée en vigueur le 26 mars 2012
Entrée en vigueur le 26 mars 2012
Aussi disponible en:
Néerlandais
05/04/2016
Enregistrement en tant qu'entrepreneur en assainissement du sol
Aussi disponible en:
Néerlandais
14/04/2016
AGB portant désignation du site Natura 2000 - BE1000001 : "La Forêt de Soignes avec lisières et domaines boisés avoisinants et la Vallée de la Woluwe - complexe Forêt de Soignes - Vallée de la Woluwe"
Entrée en vigueur le 23 mai 2016
Entrée en vigueur le 23 mai 2016
Aussi disponible en:
Néerlandais
12/04/2016
Enregistrement en tant que transporteur de véhicules hors d'usage
Aussi disponible en:
Néerlandais
12/04/2016
Enregistrement en tant qu'exploitant d'un centre de démontage des véhicules hors d'usage non habilité à délivrer un certificat de destruction
Aussi disponible en:
Néerlandais
12/04/2016
Enregistrement en tant que chargé de l'évaluation des incidences (COBRACE-stationnement)
Aussi disponible en:
Néerlandais