Environnement

AGB modifiant les arrêtés de désignation des réserves naturelles et forestières relatifs à la Forêt de Soignes en Région de Bruxelles-Capitale
Entrée en vigueur le 9 février 2017

AGB modifiant certains arrêtés de désignation des réserves naturelles et forestières en Région de Bruxelles-Capitale
Entrée en vigueur le 9 février 2017

AGB modifiant l'arrêté du 27 avril 1992 de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale donnant au Zavelenberg situé à Berchem-Sainte-Agathe, le statut de réserve naturelle régionale
Entrée en vigueur le 2 mai 2017

Ordonnance portant assentiment à : l'Accord entre le Royaume de Belgique et Biodiversity International, signé à Bruxelles le 3 décembre 2012, modifiant l'accord de siège entre le Royaume de Belgique et l'International Plant Genetic Resources Institute, signé à Bruxelles le 15 octobre 2003
Entrée en vigueur le 4 février 2017

AGB le plan de gestion du Zavelenberg
Entrée en vigueur le 4 février 2017

Ordonnance portant assentiment à la Convention sur l'Institut européen de la Forêt
Entrée en vigueur le 7 janvier 2017

Ordonnance portant assentiment à : l'Accord entre le Royaume de Belgique et l'Institut européen de la Forêt sur les privilèges et immunités du Bureau de liaison de l'Institut européen de la Forêt, signé à Bruxelles le 9 octobre 2013 
Entrée en vigueur le 8 janvier 2017

Dérogation à l'Ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

AGB relatif aux personnes habilitées à entendre les parties conformément à l'article 90, § 2, de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature
Entrée en vigueur le 10 octobre 2016

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

AGB portant désignation du site Natura 2000 - BE1000003 : zones boisées et zones humides de la vallée du Molenbeek dans le Nord-Ouest de la Région bruxelloise - Erratum

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Bruxelles Environnement (IBGE) Conseil bruxellois du Bien-être animal. Appel à candidatures

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature
Entrée en vigueur le 26 mars 2012

AGB portant désignation du site Natura 2000 - BE1000001 : "La Forêt de Soignes avec lisières et domaines boisés avoisinants et la Vallée de la Woluwe - complexe Forêt de Soignes - Vallée de la Woluwe"
Entrée en vigueur le 23 mai 2016

AGB portant désignation du site Natura 2000 BE1000003 : « Zones boisées et zones humides de la vallée du Molenbeek dans le Nord-Ouest de la Région bruxelloise »
Entrée en vigueur le 18 mai 2016

AGB portant exécution de certaines dispositions du règlement CE n° 708/2007 du Conseil du 11 juin 2007 relatif à l'utilisation en aquaculture des espèces exotiques et des espèces localement absentes
Entrée en vigueur le 7 avril 2016

Ordonnance instaurant un Conseil bruxellois du bien-être des animaux
Entrée en vigueur le 11 avril 2016

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature
Entrée en vigueur le 26 mars 2012

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Ordonnance portant assentiment au Protocole sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation relatif à la Convention sur la diversité biologique, ainsi qu'à son annexe, faits à Nagoya (Japon), le 29 octobre 2010
Entrée en vigueur le 21 décembre 2015

AGB portant désignation du site Natura 2000 - BE1000002 : « Zones boisées et ouvertes au Sud de la Région bruxelloise - complexe Verrewinkel - Kinsendael »
Entrée en vigueur le 1 novembre 2015

Dérogation de l'ordonnance du 1 mars 2012 relative à la conservation de la nature

Dérogation de l'ordonnance du 1 mars 2012 relative à la conservation de la nature

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature
Période pour laquelle la dérogation est accordée : 01 juin 2015 au 01 juin 2016.

Dérogation à l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature. Erratum

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Décision de l'Institut Bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

AGB désignant les fonctionnaires visés aux article 313/3 et 313/9 du Code bruxellois de l'Aménagement du Territoire 
Entrée en vigueur le 1 août 2014

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Décision de l'IBGE octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1^er mars 2012 relative à la conservation de la nature - extrait

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'Ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Décision du 13 mars 2014 de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'Ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

AGB relatif au règlement de parc dans la Région de Bruxelles-Capitale
Entrée en vigueur le 21 juillet 2014 

Ordonnance modifiant l'ordonnance du 25 mars 1999 relative à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions en matière d'environnement, d'autres législations en matière d'environnement et instituant un Code de l'inspection, la prévention, la constatation et la répression des infractions en matière d'environnement et de la responsabilité environnementale
Entrée en vigueur le 1 janvier 2015 à l'exception des articles 6, § 2, 136, §§ 1er et 2, 158, § 1er, et 159, qui entrent en vigueur le 18 juin 2014

Ordonnance relative à la coexistence des cultures génétiquement modifiées avec les cultures conventionnelles et les cultures biologiques
Entrée en vigueur à déterminer par le Gouvernement

Avis d'enquête publique Plan régional nature de la Région de Bruxelles-Capitale

Ordonnance relative à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable en Région de Bruxelles-Capitale
Modification de l'ordonnance du 25 mars 1999 relative à la recherche, la constatation, la poursuite et la répression des infractions en matière d'environnement
Abrogation de l'ordonnance du 1er avril 2004 relative à la restriction de l'usage des pesticides par les gestionnaires des espaces publics en Région de Bruxelles-Capitale
Abrogation de l'article 38 de la loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature
Entrée en vigueur partielle le 21 juin 2013

AGB établissant des dérogations aux interdictions d'élagage et d'abattage d'arbres entre le 1er avril et le 15 août
Entrée en vigueur le 7 juin 2013

Ordonnance modifiant le Code bruxellois de l'aménagement du territoire (CoBAT)
Modification de l'Ordonnance du 18 mars 2004 relative à l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement
Modification de l'Ordonnance du 1 mars 2012 relative à la conservation de la nature
Entrée en vigueur le 1 mai 2013