Environnement

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature. Erratum

Agréments d'un certificateur PEB habitation individuelle, personne physique

Agréments d'un certificateur PEB habitation individuelle, personne physique

Enregistrement d'un collecteur de déchets animaux de catégories 1, 2 et 3

Agrément d'un chargé d'étude d'incidences

Décision de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement octroyant une dérogation à une interdiction de l'ordonnance du 1er mars 2012 relative à la conservation de la nature

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type L

Agrément d'un gestionnaire de déchets d'équipements électriques et électroniques

Agrément d'un collecteur de déchets dangereux

Agrément d'un bureau d'étude en matière d'installation de stockage

Agrément d'un expert en pollution du sol
Refus

Enregistrement d'un entrepreneur en assainissement du sol

Décision de l'Institut Bruxellois pour la gestion de l'Environnement fixant une méthode de calcul alternative suite à une demande d'équivalence pour un produit de construction dans le cadre de la réglementation de la performance énergétique et le climat intérieur des bâtiments
Entrée en vigueur le 7 juin 2015

Agréments en tant que technicien chaudière agréé de type L

Agréments en tant que technicien chaudière agréé de type L

AM attribuant à la THV Mermaid un permis de construire et une autorisation d'exploitation d'un parc d'énergie situé au nord-ouest du Bligh Bank
Entrée en vigueur le 9 mai 2015

Agréments d'un conseiller chauffage PEB

Agréments en tant que technicien chaudière agréé de type L

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G2

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G2

Agréments d'un conseiller chauffage PEB

Agréments d'un chauffagiste agréé

Agréments d'un chauffagiste agréé

Agréments d'un chauffagiste agréé

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G1

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G1

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G2

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G1

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G2

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G1

Agréments d'un technicien chaudière agréé de type G1

Agréments en tant que technicien chaudière agréé de type L

Agréments en tant que technicien chaudière agréé de type L

Agréments en tant que technicien chaudière agréé de type L

Agréments d'un certificateur PEB habitation individuelle, personne physique

Agrément d'un conseiller PEB, personne physique

AM relatif à l'octroi d'une licence de fourniture d'électricité en Région de Bruxelles-Capitale à la société Total Gas & Power Belgium SA
Entrée en vigueur le 19 mars 2015

Agrément des laboratoires

Agréments d'un auditeur énergétique du permis d'environnement

AM relatif à l'octroi à la société Axpo Benelux SA d'une licence de fourniture de gaz en Région de Bruxelles-Capitale
Entrée en vigueur le 28 février 2015

AM portant renouvellement de l'agrément de l'organisme de contrôle AIB-Vinçotte Belgium ASBL pour le contrôle d'installations de production d'électricité produite à partir des sources d'énergie renouvelables
Entrée en vigueur le 26 février 2015

Enregistrements d'un transporteur de déchets animaux de catégories 1, 2 et 3

Enregistrements d'un collecteur de déchets animaux de catégories 1, 2 et 3

Agréments d'un certificateur PEB bâtiment public, personne physique

Enregistrement en tant que transporteur de déchets non dangereux

Agréments d'un collecteur d'huiles usagées

Agréments d'un collecteur de déchets dangereux

Agrément d'un collecteur de PCB/PCT

Enregistrement d'un entrepreneur en assainissement du sol

Arrêté du fonctionnaire dirigeant relatif à la désignation d'agents chargés de la surveillance au sein de l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement